Admin Admin
Messages : 15 Date d'inscription : 23/08/2012
| Sujet: Réglement, droits, devoirs - général. Lun 27 Aoû - 10:25 | |
| Bonjour Invité !
Avant de commencer à rentrer dans le clair du sujet, je vous informe, du moins, j'informe les nouveaux, que le seul moyen d'accéder au reste du forum est de poster un " Lu et approuvé " en réponse à ce post. Puis, le passage par la présentation est obligatoire. Sachez qu'en signant ce règlement, l'équipe considère que vous le respectez et que vous êtes en accord avec les sanctions applicables en cas de faute. Bonne lecture ! P.S. : Pour des raisons d'économie d'espace, et par esthétique, le réglement se trouve dans les cadres, avec une barre " ascenseur " afin de le visualiser. Si vous remarquez un bug un bug concernant ces cadres, merci de le signaler par MP à un administrateur. Le MP devra contenir une description du bug, un screenshoot, et le nom de votre navigateur web.Réglement, droits, et devoirs.Tout les points du règlement ne sont pas exhaustifs, c'est à dire que malgré l'absence à l'écrit, des règles sont appliqués.
Réglement général.
- Le respect des uns et des autres est primordial. Les règles de politesses (basiques si vous le souhaitez, soit), sont primordiales. Elles sont donc en conséquent obligatoires.
- Le respect implique le fait que vous êtes au même niveau les uns les autres. Vous vous engagez donc à ne pas publier de contenus racistes, sexiste, ou dégradant envers quiconque.
- Également, le respect mutuel étant d'actualité, sachez que les membres du staff vous respectent également. Vous devez donc également les respecter.
- De plus, vous vous engagez, en signant ce règlement, à le respecter également, à l'appliquer, et si la situation l’exige, à en faire des rappels en cas d'abus des membres couplé avec une absence de modérateurs.
- Vous ne pouvez posséder qu'un seul compte sur ce forum. Si vous souhaitez un changement de pseudo, signalez le dans la partie " support message " ou par MP à un ( et 1 seul ! ) administrateur.
Rédigé par Admin. Vos droits.
- Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous êtes dans le droit de demander la suppression de votre compte forum. Cette demande s'effectuera par la partie support message.
- Vous avez accès à une expression quasi-illimitée. En signant les droits, vous gagnez l'accès à la liberté d'expression sur ce forum. Ainsi, toutes vos paroles sont autorisés*.
- En cas de problèmes causés par un autre utilisateur ou par l'un des membre de l'équipe, vous êtes en droit de vous plaindre PUBLIQUEMENT via le forum support message. Toutes plaintes par MP / mail ne seront pas traités.
- Vous êtes en droit de poster une réclamation, que ça soit un appel concernant une sanction ou autre.
* A conditions de respecter les autres points du réglement.
Rédigé par Admin. Vos devoirs.
- Vous avez le devoir de faire un rapport en cas de situation où le réglement n'est pas respecté. En cas de non rapport, tout le participants à la situation seront sanctionné de la moitié de la sanction de l'auteur du non respect du réglement.
- Vous avez le devoir de ne pas diffuser des documents, informations, propos ou contenus contraires au droit pénal, diffamatoires, obscènes, violents, menaçants, incitant à la haine, la violence ou la discrimination ou à des actes relevant du droit pénal, racistes, pornographiques ou similaires, portant atteinte au droit à la protection de la vie privée ou susceptibles de par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et à sa dignité, à l'égalité entre les hommes et les femmes, à la protection des enfants et des adolescents.
Rédigé par Admin. - Termes d'utilisation:
Termes d'utilisation.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l'occasion de l'utilisation du site forumactif.fr, sont notamment recueillies les données suivantes : L'adresse internet par l'intermédiaire de laquelle l'utilisateur a accédé au site forumactif.fr. Le fournisseur d'accès de l'utilisateur. L'adresse de protocole internet (IP) de l'utilisateur. En tout état de cause Forumactif ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur ( adresse électronique) que pour le besoin des services proposés par le site forumactif.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site forumactif.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir. L'utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès de Xboxcom, par MP au fondateur du forum : La vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par Xboxcom ou pour son compte; Les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données; Les informations ayant trait à l'identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données; La communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné. Aucune information personnelle de l'utilisateur du site xboxcom n'est : Collectée à l'insu de l'utilisateur; Publiée à l'insu de l'utilisateur; Échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Au demeurant, Xboxcom est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site Xboxcom, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers. Rédigé par Admin.
Dernière édition par Admin le Lun 27 Aoû - 13:44, édité 6 fois | |
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